Droits d'auteur – Copyright

- L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

- Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

- La reproduction, sans autorisation du directeur de la publication, de tout ou partie de ce site est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Certificat de Dépôt CopyrightFrance
Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro : X3531CA  
       Site internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104 
à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance
d'Evreux (27) atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :

Nom du déposant :  Pondevaux

Titre ou URL du document déposé : 
http://www.taxi-montpellier.org/

Description :

Taxi Longues Distances Montpellier est la propriété exclusive de Pierre Pondevaux, toute reproduction de tout ou partie est interdite.

Date et heure du dépôt :  03-10-2012 à 18:38

Le document déposé a fait l'objet d'un enregistrement horodaté auprès d'un Huissier de Justice qui, en vertu du décret du 29/02/1956, modifié par la loi du 3/01/1979 et le décret du 3/12/1979 le conservera dans son intégralité au rang des minutes de l'étude pour une durée minimale de 30 ans.

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits)

Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre
production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété
des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages
publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende.
Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.
Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par
quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis
et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de
logiciel.

Mentions légales

Forme juridique: Entreprise individuelle

Raison sociale: Pondevaux Pierre

Nom commercial: Taxi Longues Distances Montpellier

Adresse siege social:

5 rue des lauriers

30250 Sommieres

Tel: 06 60 70 96 74

E-mail: Contact(arobase)taxi-montpellier.fr

Siret :502 586 688 00025

Directeur de publication : Pierre Pondevaux
Responsable de la rédaction : Pierre Pondevaux

------------------------------------------------------------------------------

Création logo et traduction:

Juliette BELFIORE
JB CRéA -
Communication visuelle & événementielle
>>> http://juliette.belfiore.fr/ <<<
juliette @belfiore.fr
+336 95 08 53 46
------------------------------------------------------------------------------

Ce site internet est hebergé par JIMDO

Jimdo GmbH
Stresemannstr. 375
22761 Hamburg
Germany

team@jimdo.com
www.jimdo.com

Tel.: +49 40 - 8 22 44 997
Fax: +49 40 - 8 22 44 998

Tarifs taxi en vigueur 2023

TARIFS 2023 des TAXIS de l'Hérault

Arrêté Préfectoral 2023

Prise en charge	3.10€
Prix du Kilomètre A JOUR retour en charge	1€
Prix du Kilomètre B NUIT retour en charge	1.44€
Prix du Kilomètre C JOUR retour à vide	2€
Prix du Kilomètre D NUIT retour à vide	2.88€
Heure d'attente	30€

Le tarif de nuit est applicable de 19 heure à 7 heure,
Les dimanches et jours fériés, toute la journée.
Neige ou verglas et véhicule équipé de moyen spécifiques: TARIF de Nuit B ou D.
Le montant des droits de péages acquitté sur autoroute pourra être réclamé au client sans majoration de prix.
Une note sera délivrée pour toutes somme égale ou supérieure à 25.00 €, en dessous facultatif.
Une note sera délivrée pour toutes somme inférieure à 25.00 € sur demande expresse du client.
Minimum de perception par le chauffeur: 7,30 €